Budget annuel de l’UE 2016

Informations sur la procédure et le calendrier d’adoption du budget annuel et de ses amendements pendant l’exécution.

Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016.

État prévisionnel de la Commission européenne pour l'exercice 2016 (Préparation du projet de budget 2016).

Les documents accompagnant le projet du budget 2016.

Lettre rectificative n° 1 au projet de budget général pour l'exercice 2016.

Lettre rectificative n° 2 au projet de budget général pour l'exercice 2016.

L’instrument de flexibilité finance des dépenses qui n’ont pas pu être financées dans les limites des plafonds du cadre financier pluriannuel.

La marge pour imprévus augmente les crédits d’engagement inscrits au budget de l’Union au-delà des plafonds du cadre financier pluriannuel.

Budget rectificatif n° 1 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.

Budget rectificatif n° 2 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.

Budget rectificatif n° 3 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.

Budget rectificatif n° 4 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.

Budget rectificatif n° 5 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.

Budget rectificatif n° 6 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.

Synthèse de l'exécution du budget : Ressources & Dépenses.

Les notes d’information sur la mise en oeuvre du budget pour l’exercice 2016.

Rapport annuel sur la gestion et la performance (AMPR), Comptes consolidés et Rapport sur le suivi de la décharge pour l'exercice 2016.

Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement pour l'exercice 2016.

Chaque année, la Commission produit un rapport de synthèse sur les réalisations en matière de gestion de l'année précédente.

Aperçu des recettes et des dépenses de l’UE pour l’exercice 2016.

Comptes annuels consolidés de l'Union européenne et états financiers pour l'exercice 2016.

Rapport sur la gestion budgétaire et financière pour l'exercice 2016.

Décisions et résolutions du Parlement européen concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016.

Recommandations du Conseil concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016.

Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes européenne relatif à l'exercice 2016.

Le suivi par la Commission des demandes formulées par le Parlement européen et le Conseil lors de la décharge du budget 2016.