Page contents Page contents La disponibilité des documents suivants pour un exercice budgétaire donné dépend du degré d'achèvement des procédures. Voir également : PréparationInformations sur la procédure et le calendrier d’adoption du budget annuel et de ses amendements pendant l’exécution. Adoption Le budget adopté 24 JANVIER 2016Budget adopté 2016Autres langues (2)Deutsch(18.18 MB - HTML)TéléchargerEnglish(17.82 MB - HTML)Télécharger [node:104223:view-mode:teaser]{Budget line-by-line as Teaser} Projet de budget 27 mai 2015Projet de budget général 2016Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016. 1 mai 2015État prévisionnel 2016État prévisionnel de la Commission européenne pour l'exercice 2016 (Préparation du projet de budget 2016). 20 juin 2015Documents de travail 2016Les documents accompagnant le projet du budget 2016. Lettres rectificatives 26 juin 2015Lettre rectificative n° 1/2016Lettre rectificative n° 1 au projet de budget général pour l'exercice 2016. 14 octobre 2015Lettre rectificative n° 2/2016Lettre rectificative n° 2 au projet de budget général pour l'exercice 2016. Mobilisation des instruments spéciaux 25 novembre 2015Mobilisation de l'instrument de flexibilité 2016L’instrument de flexibilité finance des dépenses qui n’ont pas pu être financées dans les limites des plafonds du cadre financier pluriannuel. 1 décembre 2016Mobilisation de la marge pour imprévus 2016La marge pour imprévus augmente les crédits d’engagement inscrits au budget de l’Union au-delà des plafonds du cadre financier pluriannuel. Mise en oeuvre Les budgets rectificatifs 13 avril 2016Budget rectificatif n° 1/2016Budget rectificatif n° 1 de l’Union européenne pour l'exercice 2016. 6 septembre 2016Budget rectificatif n° 2/2016Budget rectificatif n° 2 de l’Union européenne pour l'exercice 2016. 25 octobre 2016Budget rectificatif n° 3/2016Budget rectificatif n° 3 de l’Union européenne pour l'exercice 2016. 1 décembre 2016Budget rectificatif n° 4/2016Budget rectificatif n° 4 de l’Union européenne pour l'exercice 2016. 1 décembre 2016Budget rectificatif n° 5/2016Budget rectificatif n° 5 de l’Union européenne pour l'exercice 2016. 1 décembre 2016Budget rectificatif n° 6/2016Budget rectificatif n° 6 de l’Union européenne pour l'exercice 2016. Utilisation des allocations budgétaires Rapport31 janvier 2016Rapport d'exécution 2016Synthèse de l'exécution du budget : Ressources & Dépenses. 9 janvier 2019Surveillance et prévisions actives de l'exécution budgétaire 2016Les notes d’information sur la mise en oeuvre du budget pour l’exercice 2016. Rendre compte Paquet d'information financière intégrée Rapport14 janvier 2019Paquet d'information financière intégrée 2016Rapport annuel sur la gestion et la performance (AMPR), Comptes consolidés et Rapport sur le suivi de la décharge pour l'exercice 2016. Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement Rapport1 mai 2017Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement 2016Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement pour l'exercice 2016. Rapport annuel sur la gestion et la performance Rapport annuel sur la gestion et la performance13 juin 2017Secrétariat généralRapport annuel sur la gestion et la performance 2016Chaque année, la Commission produit un rapport de synthèse sur les réalisations en matière de gestion de l'année précédente. Rapport Financier Rapport11 janvier 2019Rapport financier 2016Aperçu des recettes et des dépenses de l’UE pour l’exercice 2016. Comptes annuels de l'Union européenne 26 juin 2017Comptes annuels 2016Comptes annuels consolidés de l'Union européenne et états financiers pour l'exercice 2016. Rapport sur la gestion budgétaire et financière 31 mars 2017Rapport sur la gestion budgétaire et financière 2016Rapport sur la gestion budgétaire et financière pour l'exercice 2016. Décharge 18 avril 2018Décharge 2016: Décisions et résolutions du Parlement européenDécisions et résolutions du Parlement européen concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016. 1 février 2018Décharge 2016: Recommandations du ConseilRecommandations du Conseil concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016. 28 février 2018Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes européenne 2016Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes européenne relatif à l'exercice 2016. Rapport17 juillet 2018Rapport sur le suivi de la décharge 2016Le suivi par la Commission des demandes formulées par le Parlement européen et le Conseil lors de la décharge du budget 2016.
PréparationInformations sur la procédure et le calendrier d’adoption du budget annuel et de ses amendements pendant l’exécution.
27 mai 2015Projet de budget général 2016Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016.
1 mai 2015État prévisionnel 2016État prévisionnel de la Commission européenne pour l'exercice 2016 (Préparation du projet de budget 2016).
26 juin 2015Lettre rectificative n° 1/2016Lettre rectificative n° 1 au projet de budget général pour l'exercice 2016.
14 octobre 2015Lettre rectificative n° 2/2016Lettre rectificative n° 2 au projet de budget général pour l'exercice 2016.
25 novembre 2015Mobilisation de l'instrument de flexibilité 2016L’instrument de flexibilité finance des dépenses qui n’ont pas pu être financées dans les limites des plafonds du cadre financier pluriannuel.
1 décembre 2016Mobilisation de la marge pour imprévus 2016La marge pour imprévus augmente les crédits d’engagement inscrits au budget de l’Union au-delà des plafonds du cadre financier pluriannuel.
13 avril 2016Budget rectificatif n° 1/2016Budget rectificatif n° 1 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.
6 septembre 2016Budget rectificatif n° 2/2016Budget rectificatif n° 2 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.
25 octobre 2016Budget rectificatif n° 3/2016Budget rectificatif n° 3 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.
1 décembre 2016Budget rectificatif n° 4/2016Budget rectificatif n° 4 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.
1 décembre 2016Budget rectificatif n° 5/2016Budget rectificatif n° 5 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.
1 décembre 2016Budget rectificatif n° 6/2016Budget rectificatif n° 6 de l’Union européenne pour l'exercice 2016.
Rapport31 janvier 2016Rapport d'exécution 2016Synthèse de l'exécution du budget : Ressources & Dépenses.
9 janvier 2019Surveillance et prévisions actives de l'exécution budgétaire 2016Les notes d’information sur la mise en oeuvre du budget pour l’exercice 2016.
Rapport14 janvier 2019Paquet d'information financière intégrée 2016Rapport annuel sur la gestion et la performance (AMPR), Comptes consolidés et Rapport sur le suivi de la décharge pour l'exercice 2016.
Rapport1 mai 2017Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement 2016Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement pour l'exercice 2016.
Rapport annuel sur la gestion et la performance13 juin 2017Secrétariat généralRapport annuel sur la gestion et la performance 2016Chaque année, la Commission produit un rapport de synthèse sur les réalisations en matière de gestion de l'année précédente.
Rapport11 janvier 2019Rapport financier 2016Aperçu des recettes et des dépenses de l’UE pour l’exercice 2016.
26 juin 2017Comptes annuels 2016Comptes annuels consolidés de l'Union européenne et états financiers pour l'exercice 2016.
31 mars 2017Rapport sur la gestion budgétaire et financière 2016Rapport sur la gestion budgétaire et financière pour l'exercice 2016.
18 avril 2018Décharge 2016: Décisions et résolutions du Parlement européenDécisions et résolutions du Parlement européen concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016.
1 février 2018Décharge 2016: Recommandations du ConseilRecommandations du Conseil concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016.
28 février 2018Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes européenne 2016Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes européenne relatif à l'exercice 2016.
Rapport17 juillet 2018Rapport sur le suivi de la décharge 2016Le suivi par la Commission des demandes formulées par le Parlement européen et le Conseil lors de la décharge du budget 2016.
