Page contents Page contents La disponibilité des documents suivants pour un exercice budgétaire donné dépend du degré d'achèvement des procédures. Voir également : PréparationInformations sur la procédure et le calendrier d’adoption du budget annuel et de ses amendements pendant l’exécution. Adoption Le budget adopté 21 FÉVRIER 2014Budget adopté 2014Autres langues (2)Deutsch(5.55 MB - HTML)TéléchargerEnglish(6.59 MB - HTML)Télécharger [node:104223:view-mode:teaser]{Budget line-by-line as Teaser} Projet de budget 28 juin 2013Projet de budget 2014Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2014. 28 juin 2013État prévisionnel 2014État prévisionnel de la Commission européenne pour l'exercice 2014 (Préparation du projet de budget 2014). 28 juin 2013Documents de travail 2014Les documents accompagnant le projet du budget 2014. Lettres rectificatives 18 septembre 2013Lettre rectificative n° 1/2014Lettre rectificative n° 1 au projet de budget général pour l'exercice 2014. 16 octobre 2013Lettre rectificative n° 2/2014Lettre rectificative n° 2 au projet de budget général pour l'exercice 2014. Mobilisation des instruments spéciaux 20 novembre 2013Mobilisation de l'instrument de flexibilité 2014L’instrument de flexibilité finance des dépenses qui n’ont pas pu être financées dans les limites des plafonds du cadre financier pluriannuel. 17 décembre 2014Mobilisation de la marge pour imprévus 2017La marge pour imprévus augmente les crédits d’engagement inscrits au budget de l’Union au-delà des plafonds du cadre financier pluriannuel. Mise en oeuvre Les budgets rectificatifs 16 avril 2014Budget rectificatif n° 1/2014Budget rectificatif n° 1 de l’Union européenne pour l'exercice 2014. 17 décembre 2014Budget rectificatif n° 2/2014Budget rectificatif n° 2 de l’Union européenne pour l'exercice 2014. 17 décembre 2014Budget rectificatif n° 3/2014Budget rectificatif n° 3 de l’Union européenne pour l'exercice 2014. 17 décembre 2014Budget rectificatif n° 4/2014Budget rectificatif n° 4 de l’Union européenne pour l'exercice 2014. 17 décembre 2014Budget rectificatif n° 5/2014Budget rectificatif n° 5 de l’Union européenne pour l'exercice 2014. 17 décembre 2014Budget rectificatif n° 6/2014Budget rectificatif n° 6 de l’Union européenne pour l'exercice 2014. 17 décembre 2014Budget rectificatif n° 7/2014Budget rectificatif n° 7 de l’Union européenne pour l'exercice 2014. Utilisation des allocations budgétaires Rapport31 janvier 2014Rapport d'exécution 2014Synthèse de l'exécution du budget : Ressources & Dépenses. Rendre compte Analyse de l'éxécution budgétaire des Fonds Structurels et d’investissement Rapport1 mai 2015Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement 2014Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement pour l'exercice 2014. Rapport financier Rapport16 juillet 2015Rapport financier 2014Rapport financier pour l'exercice 2014. Comptes annuels de l'Union européenne Rapport23 juillet 2015Comptes annuels 2014Comptes annuels consolidés de l'Union européenne et états financiers pour l'exercice 2014. Rapport sur la gestion budgétaire et financière Rapport15 avril 2015Rapport sur la gestion budgétaire et financière 2014Rapport sur la gestion budgétaire et financière pour l'exercice 2014. Décharge 28 avril 2016Décharge 2014: Décisions et résolutions du Parlement européenDécisions et résolutions du Parlement européen concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014. 25 octobre 2018Décharge 2014: Recommandations du ConseilRecommandations du Conseil concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014. Protection du budget de l'Union européenne jusqu'à la fin 2014 8 octobre 2015Protection du budget de l'Union européenne jusqu'à la fin 2014Communication préparé dans le cadre de la procédure de décharge budgétaire 2011, adressée au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des comptes européenne.
PréparationInformations sur la procédure et le calendrier d’adoption du budget annuel et de ses amendements pendant l’exécution.
28 juin 2013Projet de budget 2014Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2014.
28 juin 2013État prévisionnel 2014État prévisionnel de la Commission européenne pour l'exercice 2014 (Préparation du projet de budget 2014).
18 septembre 2013Lettre rectificative n° 1/2014Lettre rectificative n° 1 au projet de budget général pour l'exercice 2014.
16 octobre 2013Lettre rectificative n° 2/2014Lettre rectificative n° 2 au projet de budget général pour l'exercice 2014.
20 novembre 2013Mobilisation de l'instrument de flexibilité 2014L’instrument de flexibilité finance des dépenses qui n’ont pas pu être financées dans les limites des plafonds du cadre financier pluriannuel.
17 décembre 2014Mobilisation de la marge pour imprévus 2017La marge pour imprévus augmente les crédits d’engagement inscrits au budget de l’Union au-delà des plafonds du cadre financier pluriannuel.
16 avril 2014Budget rectificatif n° 1/2014Budget rectificatif n° 1 de l’Union européenne pour l'exercice 2014.
17 décembre 2014Budget rectificatif n° 2/2014Budget rectificatif n° 2 de l’Union européenne pour l'exercice 2014.
17 décembre 2014Budget rectificatif n° 3/2014Budget rectificatif n° 3 de l’Union européenne pour l'exercice 2014.
17 décembre 2014Budget rectificatif n° 4/2014Budget rectificatif n° 4 de l’Union européenne pour l'exercice 2014.
17 décembre 2014Budget rectificatif n° 5/2014Budget rectificatif n° 5 de l’Union européenne pour l'exercice 2014.
17 décembre 2014Budget rectificatif n° 6/2014Budget rectificatif n° 6 de l’Union européenne pour l'exercice 2014.
17 décembre 2014Budget rectificatif n° 7/2014Budget rectificatif n° 7 de l’Union européenne pour l'exercice 2014.
Rapport31 janvier 2014Rapport d'exécution 2014Synthèse de l'exécution du budget : Ressources & Dépenses.
Rapport1 mai 2015Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement 2014Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement pour l'exercice 2014.
Rapport23 juillet 2015Comptes annuels 2014Comptes annuels consolidés de l'Union européenne et états financiers pour l'exercice 2014.
Rapport15 avril 2015Rapport sur la gestion budgétaire et financière 2014Rapport sur la gestion budgétaire et financière pour l'exercice 2014.
28 avril 2016Décharge 2014: Décisions et résolutions du Parlement européenDécisions et résolutions du Parlement européen concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014.
25 octobre 2018Décharge 2014: Recommandations du ConseilRecommandations du Conseil concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014.
8 octobre 2015Protection du budget de l'Union européenne jusqu'à la fin 2014Communication préparé dans le cadre de la procédure de décharge budgétaire 2011, adressée au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des comptes européenne.
