Page contents Page contents La disponibilité des documents suivants pour un exercice budgétaire donné dépend du degré d'achèvement des procédures. Voir également : PréparationInformations sur la procédure et le calendrier d’adoption du budget annuel et de ses amendements pendant l’exécution. Adoption Le budget adopté 13 MARS 2015Budget adopté 2015Autres langues (2)Deutsch(17.81 MB - HTML)TéléchargerEnglish(17.47 MB - HTML)Télécharger [node:104223:view-mode:teaser]{Budget line-by-line as Teaser} Projet de budget 1 novembre 2014Deuxieme projet de budget général 2015Deuxième projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2015. 24 juin 2014Projet de budget 2015Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2015. 24 juin 2014État prévisionnel 2015État prévisionnel de la Commission européenne pour l'exercice 2015 (Préparation du projet de budget 2015). 24 juin 2014Documents de travail 2015Les documents accompagnant le projet du budget 2015. Lettres rectificatives 15 octobre 2014Lettre rectificative n° 1/2015Lettre rectificative n° 1 au projet de budget général pour l'exercice 2015. Mobilisation des instruments spéciaux 17 décembre 2014Mobilisation de l'instrument de flexibilité 2015L’instrument de flexibilité finance des dépenses qui n’ont pas pu être financées dans les limites des plafonds du cadre financier pluriannuel. Mise en oeuvre Les budgets rectificatifs 28 avril 2015Budget rectificatif n° 1/2015Budget rectificatif n° 1 de l’Union européenne pour l'exercice 2015. Budget7 juillet 2015Budget rectificatif n° 2/2015Budget rectificatif n° 2 de l’Union européenne pour l'exercice 2015. 7 juillet 2015Budget rectificatif n° 3/2015Budget rectificatif n° 3 de l’Union européenne pour l'exercice 2015. 14 janvier 2019Budget rectificatif n° 4/2015Budget rectificatif n° 4 de l’Union européenne pour l'exercice 2015. 7 juillet 2015Budget rectificatif n° 5/2015Budget rectificatif n° 5 de l’Union européenne pour l'exercice 2015. 14 octobre 2015Budget rectificatif n° 6/2015Budget rectificatif n° 6 de l’Union européenne pour l'exercice 2015. 14 octobre 2015Budget rectificatif nº 7/2015Budget rectificatif n° 7 de l’Union européenne pour l'exercice 2015. 25 novembre 2015Budget rectificatif n° 8/2015Budget rectificatif n° 8 de l’Union européenne pour l'exercice 2015. Utilisation des allocations budgétaires Rapport31 janvier 2015Rapport d'exécution 2015Synthèse de l'exécution du budget : Ressources & Dépenses. 25 octobre 2018Surveillance et prévisions actives de l'exécution budgétaire 2015Les notes d’information sur la mise en oeuvre du budget pour l’exercice 2015. Rendre compte Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement Rapport1 mai 2016Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement 2015Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement pour l'exercice 2015. Rapport annuel sur la gestion et la performance Rapport annuel sur la gestion et la performance5 juillet 2016Rapport annuel sur la gestion et la performance 2015Chaque année, la Commission produit un rapport de synthèse sur les réalisations en matière de gestion de l'année précédente. Rapport financier Rapport11 janvier 2019Rapport financier 2015Aperçu des recettes et des dépenses de l’UE pour l’exercice 2015. Comptes annuels de l'Union européenne 11 juillet 2016Comptes annuels 2015Comptes annuels consolidés de l'Union européenne et états financiers pour l'exercice 2015. Rapport sur la gestion budgétaire et financière 7 avril 2016Rapport sur la gestion budgétaire et financière 2015Rapport sur la gestion budgétaire et financière pour l'exercice 2015. Décharge 27 avril 2017Décharge 2015: Décisions et résolutions du Parlement européenDécisions et résolutions du Parlement européen concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2015. 14 novembre 2018Décharge 2015: Recommandations du ConseilRecommandations du Conseil concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2015. 27 février 2017Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes européenne 2015Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes européenne relatif à l'exercice 2015. Rapport10 juillet 2017Rapport sur le suivi de la décharge 2016Le suivi par la Commission des demandes formulées par le Parlement européen et le Conseil lors de la décharge du budget 2016. Protection du budget de l'Union européenne jusqu'à la fin 2015 18 juillet 2016Protection du budget de l'Union européenne jusqu'à la fin 2015Communication préparé dans le cadre de la procédure de décharge budgétaire 2012, adressée au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des comptes européenne.
PréparationInformations sur la procédure et le calendrier d’adoption du budget annuel et de ses amendements pendant l’exécution.
1 novembre 2014Deuxieme projet de budget général 2015Deuxième projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2015.
24 juin 2014Projet de budget 2015Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2015.
24 juin 2014État prévisionnel 2015État prévisionnel de la Commission européenne pour l'exercice 2015 (Préparation du projet de budget 2015).
15 octobre 2014Lettre rectificative n° 1/2015Lettre rectificative n° 1 au projet de budget général pour l'exercice 2015.
17 décembre 2014Mobilisation de l'instrument de flexibilité 2015L’instrument de flexibilité finance des dépenses qui n’ont pas pu être financées dans les limites des plafonds du cadre financier pluriannuel.
28 avril 2015Budget rectificatif n° 1/2015Budget rectificatif n° 1 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.
Budget7 juillet 2015Budget rectificatif n° 2/2015Budget rectificatif n° 2 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.
7 juillet 2015Budget rectificatif n° 3/2015Budget rectificatif n° 3 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.
14 janvier 2019Budget rectificatif n° 4/2015Budget rectificatif n° 4 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.
7 juillet 2015Budget rectificatif n° 5/2015Budget rectificatif n° 5 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.
14 octobre 2015Budget rectificatif n° 6/2015Budget rectificatif n° 6 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.
14 octobre 2015Budget rectificatif nº 7/2015Budget rectificatif n° 7 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.
25 novembre 2015Budget rectificatif n° 8/2015Budget rectificatif n° 8 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.
Rapport31 janvier 2015Rapport d'exécution 2015Synthèse de l'exécution du budget : Ressources & Dépenses.
25 octobre 2018Surveillance et prévisions actives de l'exécution budgétaire 2015Les notes d’information sur la mise en oeuvre du budget pour l’exercice 2015.
Rapport1 mai 2016Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement 2015Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement pour l'exercice 2015.
Rapport annuel sur la gestion et la performance5 juillet 2016Rapport annuel sur la gestion et la performance 2015Chaque année, la Commission produit un rapport de synthèse sur les réalisations en matière de gestion de l'année précédente.
Rapport11 janvier 2019Rapport financier 2015Aperçu des recettes et des dépenses de l’UE pour l’exercice 2015.
11 juillet 2016Comptes annuels 2015Comptes annuels consolidés de l'Union européenne et états financiers pour l'exercice 2015.
7 avril 2016Rapport sur la gestion budgétaire et financière 2015Rapport sur la gestion budgétaire et financière pour l'exercice 2015.
27 avril 2017Décharge 2015: Décisions et résolutions du Parlement européenDécisions et résolutions du Parlement européen concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2015.
14 novembre 2018Décharge 2015: Recommandations du ConseilRecommandations du Conseil concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2015.
27 février 2017Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes européenne 2015Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes européenne relatif à l'exercice 2015.
Rapport10 juillet 2017Rapport sur le suivi de la décharge 2016Le suivi par la Commission des demandes formulées par le Parlement européen et le Conseil lors de la décharge du budget 2016.
18 juillet 2016Protection du budget de l'Union européenne jusqu'à la fin 2015Communication préparé dans le cadre de la procédure de décharge budgétaire 2012, adressée au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des comptes européenne.
