Budget annuel de l’UE 2015

Informations sur la procédure et le calendrier d’adoption du budget annuel et de ses amendements pendant l’exécution.

Deuxième projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2015.

Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2015.

État prévisionnel de la Commission européenne pour l'exercice 2015 (Préparation du projet de budget 2015).

Les documents accompagnant le projet du budget 2015.

Lettre rectificative n° 1 au projet de budget général pour l'exercice 2015.

L’instrument de flexibilité finance des dépenses qui n’ont pas pu être financées dans les limites des plafonds du cadre financier pluriannuel.

Budget rectificatif n° 1 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.

Budget rectificatif n° 2 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.

Budget rectificatif n° 3 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.

Budget rectificatif n° 4 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.

Budget rectificatif n° 5 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.

Budget rectificatif n° 6 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.

Budget rectificatif n° 7 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.

Budget rectificatif n° 8 de l’Union européenne pour l'exercice 2015.

Synthèse de l'exécution du budget : Ressources & Dépenses.

Les notes d’information sur la mise en oeuvre du budget pour l’exercice 2015.

Analyse de l'exécution budgétaire des Fonds structurels et d’investissement pour l'exercice 2015.

Chaque année, la Commission produit un rapport de synthèse sur les réalisations en matière de gestion de l'année précédente.

Aperçu des recettes et des dépenses de l’UE pour l’exercice 2015.

Comptes annuels consolidés de l'Union européenne et états financiers pour l'exercice 2015.

Rapport sur la gestion budgétaire et financière pour l'exercice 2015.

Décisions et résolutions du Parlement européen concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2015.

Recommandations du Conseil concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2015.

Réponses des États membres au rapport annuel de la Cour des comptes européenne relatif à l'exercice 2015.

Le suivi par la Commission des demandes formulées par le Parlement européen et le Conseil lors de la décharge du budget 2016.

Communication préparé dans le cadre de la procédure de décharge budgétaire 2012, adressée au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des comptes européenne.