Inventaires
Les inventaires CE
Inventaire des fonds de cabinets
Ces inventaires décrivent les fonds des cabinets des présidents et commissaires de la Commission des Communautés européennes produits à partir de 1957.
Les inventaire CECA
Inventaire des fonds de cabinets
Ces inventaires décrivent les fonds des cabinets des présidents et membres de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier à partir de 1952.
Haute Autorité CECA : inventaire des dossiers - 1952-1967
Ces inventaires contiennent une grande partie des références aux dossiers de la Haute Autorité de la CECA produits entre 1952 et 1967.
Deux d'entre eux sont consacrés aux dossiers provenant de tous les services de la Haute Autorité en 1952 et 1953 ainsi qu'à une collection de discours de personnalités européennes entre 1952 et 1967.
Pour la période 1952-1967, trois autres inventaires (et un index) ont été publiés et ne concernent que les services horizontaux de la CECA (secrétariat général, service juridique, relations extérieures, etc.) et les services spécialisés de l'Acier et du Charbon.
Remarque: toutes les références des dossiers, y compris celles qui ne sont pas publiées sous forme d'inventaire, se trouvent dans la base de données ARCHISplus.
Meetings minutes
Procès-verbaux des réunions
La collection des procès-verbaux (PV) concerne les PV des réunions hebdomadaires:
- de la Haute Autorité de la CECA (1952 – 1967); accessibles en salle de recherches;
- de la Commission de la CEE (1958-1967)
- de la Commission de l'Euratom (1958-1967); accessibles en salle de recherches;
- de la Commission des CE (depuis 1967); accessibles, selon la règle des 30 ans.
- du Comité des représentants permanents (Coreper, 1958-1977); accessibles en salle de recherches.
Les PV des réunions de la Commission de la CEE et de la Commission des CE sont numérisés (1958-1989).
Afin d’accéder au fichier numérique concernant une réunion : ouvrez le fichier .pdf correspondant (ci-dessus), identifiez la réunion qui vous intéresse et cliquez sur le lien URI.