Page contents Page contents Procédures d’infraction en cours en fin d’année (2018-2022) [notranslate]infringement_cases_open_at_year_end_2018_2022[/notranslate]En cliquant sur le graphique à plusieurs niveaux, vous pouvez consulter, pour 2022, le nombre de procédures d’infraction en cours à la fin de l'année par domaine d’action et par type d’infraction.Actions de promotion du respect de la législation en 2022Lignes directrices sur la mise en œuvre du droit de l’UEDans le domaine des marchés publics, la Commission a contribué activement à la bonne mise en œuvre de la législation de l’UE:À la suite de l’introduction de restrictions liées aux marchés publics dans le règlement imposant des sanctions à la Russie en réaction à son agression contre l’Ukraine, la Commission a publié un document explicatif détaillé (questions et réponses).L’initiative des «gros acheteurs pour le climat et l’environnement» de la Commission européenne vise à promouvoir la collaboration entre les grands acheteurs publics dans la mise en œuvre de marchés publics stratégiques pour des solutions durables. En 2022, la Commission a créé et consolidé sept communautés de pratique pour le lancement en 2023 de la plateforme communautaire des acheteurs publics numériques. Cette plateforme a pour but de numériser le domaine des marchés publics en mettant en place un réseau de distribution des marchés publics entre les acheteurs publics eux-mêmes et entre les acheteurs publics et la Commission. Elle vise également à établir le principal canal de communication de la Commission en ce qui concerne les outils, les formations et les événements en matière de marchés publics et à mettre en relation les acheteurs publics avec d’autres formes, communautés et initiatives concernées de la Commission européenne. Les communautés sont les suivantes:Communauté de l’IA concernant l’achat de solutions d’intelligence artificielle;Réseau des centrales d’achat;Réseau d’anciens étudiants pour les experts en marchés publics;Panneaux solaires durables;Déploiement de la modélisation de l’innovation dans les bâtiment dans les marchés publics;Réseau des organes d’examen juridique en Europe orientale;Réseau de centres de compétences.La Commission a également lancé le programme de formation pour les centrales d’achat, dans le but de promouvoir la professionnalisation des praticiens des marchés publics et de mettre en place un réseau d’anciens étudiants durable parmi les participants. Le programme, lancé en 2018, en est à présent à sa troisième édition.La Commission a mis en place le service d’assistancepour les marchés publics durables. Ce service d’assistance est l’un des moyens d’aider les pouvoirs publics à rendre leurs décisions d’achat plus écologiques. L’objectif principal du service d’assistance est de fournir en temps utile des réponses précises aux questions des parties concernées, ainsi que de promouvoir et de diffuser des informations sur les marchés publics écologiques, y compris au moyen de notifications.Dans d’autres domaines, la Commission a contribué activement à la bonne mise en œuvre de la législation relative au marché unique:La Commission a élaboré une note d’orientation sur la reconnaissance dans l’UE des qualifications professionnelles acquises au Royaume-Uni et l’a partagée avec les États membres. Plus important encore, la note précise que les qualifications obtenues au Royaume-Uni par des ressortissants de l’UE avant la fin de la période de transition prévue par l’accord de retrait (1er janvier 2021) sont des qualifications de l’UE au titre de la directive sur la reconnaissance des qualifications professionnelles (directive 2005/36/CE). La Commission a également publié une FAQ sur cette question, qui a été traduite dans toutes les langues de l’UE.En décembre 2022, la Commission a publié un ensemble d’orientations pratiques actualisées pour aider les pays de l’UE à appliquer des actes législatifs importants de l’UE dans le domaine du marché unique des services:Manuel relatif à la mise en œuvre de la directive «services»;Orientations sur l’évaluation de la proportionnalité conformément au critère de proportionnalité (directive (UE) 2018/958).Réunions avec les États membresEn 2022, le groupe des coordinateurs pour la reconnaissance des qualifications professionnelles s’est réuni à plusieurs reprises, notamment pour discuter des stratégies de mise en œuvre de la reconnaissance professionnelle dans différentes situations.Le groupe d’experts sur la directive «services» est le principal forum pour les échanges multilatéraux au niveau technique entre les États membres et la Commission sur l’interprétation et l’application de la directive «services». En 2022, le groupe d’experts s’est essentiellement concentré sur la mise en œuvre préventive et sur la procédure de notification au titre de la directive «services». Dans ce contexte, des actions ont été lancées pour renforcer la transparence des règles notifiées, faciliter la notification des mesures locales et rationaliser le processus de notification. La Commission et les États membres se sont également penchés sur l’application des règles de l’UE en matière de services dans le secteur du tourisme.Trois réunions du groupe d’experts gouvernementaux de la Commission sur les marchés publics ont porté sur la mise en œuvre du droit de l’UE ainsi que sur les bonnes pratiques. Dans ce contexte, la Commission a stimulé les échanges avec les États membres en pilotant deux groupes de travail sur des sujets tels que les marchés publics durables et l’exclusion des procédures de passation de marchés publics. Le sous-groupe sur les marchés publics dans le domaine de la santé visait à examiner les évolutions récentes concernant la politique de santé de l’UE, les possibilités de mise en réseau, les achats stratégiques et la sécurité des chaînes d’approvisionnement.La Commission a organisé des webinaires et des cours consacrés aux bonnes pratiques:Marchés publics sociaux;Marchés publics de l’innovation;Méthodes d’estimation du prix d’une solution innovante;Modélisation de l’innovation dans les bâtiments et marchés publics;Marchés publics de solutions fondées sur la nature;La contribution de l’économie sociale aux marchés publics circulaires;Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges:Le groupe de travail sur les bonnes pratiques de laboratoire s’est réuni les 8 et 9 mars 2022 pour discuter des questions de mise en œuvre pratique liées à l’inspection et à la vérification des bonnes pratiques de laboratoire dans la directive 2004/9/CE et la directive 2004/10/CE.Les résultats de cette discussion ont ensuite été communiqués par les représentants de la Commission et des États membres lors de la réunion du groupe de travail de l’OCDE sur les bonnes pratiques de laboratoire qui s’est tenue le mois suivant.Les principes des bonnes pratiques de laboratoire favorisent la qualité et la validité des données générées lors des essais de produits chimiques et préviennent les pratiques frauduleuses.Jouets: le groupe d’experts sur la sécurité des jouets s’est réuni dans sa formation générale les 26 avril et 19 octobre 2022, ainsi que dans sa formation «coopération administrative» les 24 janvier et 22 mars 2022, réunissant les autorités de surveillance du marché de différents États membres afin de discuter de questions spécifiques liées à la directive relative à la sécurité des jouets (directive 2009/48/CE) en vue d’en assurer l’application et l’interprétation cohérentes. Au sein de ces groupes et en collaboration avec les autorités de surveillance du marché, des travaux ont été réalisés pour mettre à jour un certain nombre de documents d’orientation garantissant une interprétation commune de la directive relative à la sécurité des jouets, qui seront publiés début 2023.Fertilisants:Le groupe d’experts sur les fertilisants a organisé une séance d’information en ligne sur le règlement relatif aux fertilisants: la Commission a organisé un événement sur la mise en œuvre des règles du règlement relatif aux fertilisants [règlement (UE) 2019/1009], et plus particulièrement sur le thème du marquage CE des fertilisants. Des intervenants des services de la Commission et des représentants des organismes notifiés et de l’industrie ont expliqué les aspects techniques et juridiques du règlement relatif aux fertilisants et ont répondu aux questions des participants (représentants du secteur et des autorités nationales compétentes). Une enquête EU Survey a été lancée avant l’événement, dans laquelle les participants étaient invités à poser des questions. Cela a permis aux orateurs de déceler les problèmes à l’avance et de répondre à un large éventail de questions. L’enregistrement et le matériel de présentation utilisé lors de cet événement sont accessibles au public sur CIRCA BC.FAQ: il s’agit d’un document évolutif sur les questions fréquentes relatives à la mise en œuvre des dispositions du règlement relatif aux fertilisants. Toutes les réponses figurant dans la FAQ sont approuvées par le groupe d’experts de la Commission sur les fertilisants. Cette FAQ est régulièrement mise à jour.Détergents: Le groupe de travail sur les détergents s’est réuni le 2 décembre 2022 pour discuter de questions pratiques concernant la mise en œuvre du règlement relatif aux détergents [règlement (CE) n° 648/2004] et sa révision en cours. Les ordres du jour, comptes rendus et documents de réunion sont disponibles sur CIRCA BC.FAQ: il s’agit d’un document évolutif sur les questions fréquentes relatives à la mise en œuvre des dispositions du règlement relatif aux détergents. Toutes les réponses figurant dans la FAQ sont approuvées par le groupe de travail sur les détergents. Cette FAQ est régulièrement mise à jour.Articles pyrotechniques et précurseurs de droguesLe groupe d’experts sur les articles pyrotechniques s’est réuni le 14 juin et le 16 décembre 2022 pour discuter de questions pratiques liées à la mise en œuvre de la directive 2013/29/UE. Lors d’une réunion extraordinaire, qui s’est tenue à Paris le 31 mai, le groupe s’est penché sur les aspects liés à la sécurité, y compris les cas d’utilisation abusive, d’abus et de classification erronée des articles pyrotechniques.Le groupe d’experts sur les précurseurs de drogues s’est réuni les 12 et 13 mai et les 27 et 28 octobre 2022 pour discuter de questions pratiques liées à la mise en œuvre du règlement sur les précurseurs de drogues [règlement (CE) n° 273/2004] et du règlement relatif à la surveillance du commerce des précurseurs de drogues [règlement (CE) no 111/2005]. Les discussions ont porté sur le fonctionnement quotidien de la base de données de l’UE sur les précurseurs de drogues, qui permet à la Commission d’avoir une vue d’ensemble de l’application des règles de l’UE. Des questions sur l’application des règles ont également été rassemblées dans une FAQ visant à garantir une approche commune.Réunions «paquet»Les réunions «paquet» sont des réunions entre la Commission et un État membre afin d’examiner des questions de mise en œuvre, des procédures d’infraction ou des dossiers EU Pilot dans un domaine d’action donné. Elles peuvent être organisées avant que la Commission n’ait détecté une infraction au droit de l’Union ou portent sur des procédures d’infraction en cours dans l’État membre en question. Les réunions «paquet» peuvent constituer un outil efficace pour surmonter les difficultés auxquelles un État membre peut être confronté dans un domaine d’action et dans le cadre de différents actes législatifs de l’UE.En 2022, la Commission a organisé une réunion «paquet» dans le domaine des services. La Commission a eu une réunion avec l’Allemagne en juillet 2022 au sujet des plaintes et procédures d’infraction dans ce domaine, notamment en ce qui concerne la conformité de la législation allemande avec la directive sur les qualifications professionnelles et la directive relative au contrôle de proportionnalité.Autres instruments de promotion du respect de la législationLe mécanisme de coopération SOLVIT constitue un exemple de coopération proactive entre les États membres et la Commission pour garantir la bonne mise en œuvre du droit de l’Union dans le marché unique. Le fait que les centres SOLVIT soient établis au sein des administrations nationales leur permet de résoudre de manière pragmatique les problèmes de conformité découlant d’un manque de connaissance des normes de l’UE, de pratiques administratives ancrées et, parfois, d’une réticence nationale à s’adapter aux règles de l’UE. En 2022, SOLVIT a traité 2 254 dossiers dans différents domaines de la législation de l’UE, dont 85 % ont abouti à une solution. En outre, les données SOLVIT ont été utilisées en 2022 par la Commission dans le cadre d’une série de procédures d’infraction et de dialogues avec les États membres, notamment en ce qui concerne l’application des règles de l’UE relatives à la libre circulation des marchandises, à la reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles, aux services financiers, à la libre circulation des travailleurs, à la coordination de la sécurité sociale et à la libre circulation des personnes. L’Europe vous conseille est un service de conseil financé par la Commission et géré par un contractant, doté d’un réseau d’environ 60 experts juridiques. Il joue un rôle clé dans la stratégie d’application de la législation de la Commission, en servant de filtre pour les questions et plaintes individuelles. Il est étroitement lié à Your Europe (portail numérique unique) et à SOLVIT. Par exemple, le service «L’Europe vous conseille» transfère à SOLVIT les plaintes concernant une application potentiellement erronée du droit de l’UE. L’Europe vous conseille est accessible à partir de la plupart des pages du portail «Your Europe» et fait partie de son outil global de recherche de services d’assistance. Avec plus de 25 000 demandes reçues par an, «L’Europe vous conseille» est une source inestimable d’informations sur la manière dont le droit de l’Union est appliqué sur le terrain et sur les difficultés qui se posent. Les données de «L’Europe vous conseille» sont utilisées par les décideurs au sein de la Commission (l’exemple le plus récent étant sa contribution à la révision des lignes directrices de 2009 pour une meilleure application de la directive sur la libre circulation (directive 2004/38/CE).Le système d’information du marché intérieur permet des échanges d’informations rapides et efficaces entre les organes administratifs des États membres. Utilisant des moyens numériques très modernes, il facilite considérablement la mise en œuvre des règles de l’UE dans 19 domaines d’action du marché intérieur. Par exemple, le module d’information du marché intérieur (IMI) lancé en février 2022 pour soutenir la présentation des déclarations de détachement dans le cadre du train de mesures sur la mobilité n’a cessé d’étendre le soutien à l’application du droit de l’UE. Les opérateurs de transport routier dans toute l’Europe peuvent désormais soumettre la déclaration de détachement de leurs conducteurs entièrement en ligne et de manière simple.Au sein de la task-force sur le respect des règles du marché unique (SMET), la Commission et les États membres collaborent en tant que partenaires égaux pour supprimer les obstacles concrets et garantir une mise en œuvre plus efficace et plus intelligente des règles du marché unique. Les membres de la SMET accordent ensemble la priorité à certains des obstacles les plus pressants au marché unique, évaluent les pratiques nationales en matière de mise en œuvre des règles du marché unique et élaborent ensemble des solutions concrètes pour s’attaquer aux obstacles prioritaires recensés, souvent sur la base de bonnes pratiques nationales. La SMET s’emploie également à améliorer le fonctionnement de divers instruments du marché unique. En 2022, la SMET a tenu plusieurs réunions au cours desquelles a été abordée la manière de lever les obstacles concrets et procéduraux au déploiement des technologies liées aux énergies renouvelables dans l’UE et les mesures qui pourraient être prises pour rationaliser les exigences administratives applicables aux prestataires de services transfrontières. En outre, elle a publié un rapport sur ses réalisations pour 2021 et 2022, en particulier dans le secteur agroalimentaire, y compris les produits de production non harmonisés.Le tableau de bord mesure les performances et les résultats du marché unique dans différents domaines d’action et outils. Il fournit ainsi une vue d’ensemble du fonctionnement du marché unique. Il donne des informations détaillées sur les outils de mise en œuvre, y compris par pays, sur les conditions générales pour les entreprises, ainsi que sur les résultats et la compétitivité du marché unique.Le réseau d’organes de recours de première instance sur la passation des marchés public s’est réuni à deux reprises en 2022 pour discuter des prochaines mesures de la Commission en ce qui concerne l’examen de la passation des marchés publics, de l’incidence du règlement sur les sanctions sur cet examen et de la jurisprudence la plus récente de la Cour dans ce domaine.En 2022, la Commission a commandé l’étude sur les secrets d’affaires dans l’économie fondée sur les données. Cette étude formule des recommandations dans les domaines de l’amélioration opérationnelle des performances des entreprises lors de l’utilisation des secrets d’affaires pour les données partagées, de la réduction des éventuelles ambiguïtés et de l’amélioration de la clarté lors de l’interprétation de la directive sur les secrets d’affaires (directive (UE) 2016/943), ainsi que de l’amélioration et du suivi du cadre juridique entourant l’utilisation des secrets d’affaires pour protéger les données partagées confidentielles et présentant une valeur commerciale.Suivi donné aux pétitionsEn 2022, la Commission n’a examiné aucune pétition relative à une violation présumée du droit de l’Union dans les domaines du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME.Arrêt important de la Cour de justice contre les États membresCommission/Espagne (Violation du droit de l’Union par le législateur), C-278/20.Décisions préjudicielles importantesASADE, C-436/20;Advania Sverige et Kammarkollegiet, C-461/20;Alstom Transport, C-532/20;EPIC Financial Consulting, affaires jointes C-274/21 et C-275/21;Antea Polska e.a., C-54/21;Obstina Razlog, C-376/21;Comune di Lerici, C‑719/20;Airbnb Ireland et Airbnb Payments UK, C-83/21;Sambre & Biesme, affaires jointes C‑383/21 et C‑384/21;SHARENGO, C-486/21;Dyrektor Izby Administracji Skarbowej w Bydgoszczy (Acquisitions intracommunautaires de gazole), C-855/19;Sosiaali- ja terveysalan lupa- ja valvontavirasto (Psychothérapeutes), C-577/20;Thelen Technopark Berlin, C-261/20;Stadt Mainz, C-544/21;Boriss Cilevičs et autres, C-391/20;Minister Sprawiedliwości, C-55/20;Sosiaali- ja terveysalan lupa- ja valvontavirasto (Formation médicale de base), C-634/20;Instituto do Cinema e do Audiovisual, C-411/21.Perspectives pour 2023En 2023, la Commission continuera de réaliser d’importants travaux de contrôle de l’application de la législation dans les domaines du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME. Elle prévoit notamment:d’achever les contrôles d’exhaustivité et de prendre d’autres mesures, le cas échéant, en ce qui concerne la transposition:de la directive relative au contrôle de proportionnalité (directive (UE) 2018/958) relative à un contrôle de proportionnalité avant l’adoption d’une nouvelle réglementation des professions;de la directive sur les qualifications professionnelles (directive 2005/36/CE) en matière de reconnaissance des qualifications professionnelles.de progresser activement dans les autres dossiers concernant la mise en œuvre des obligations découlant des trois directives relatives aux marchés publics, aux concessions et aux services d’utilité publique (respectivement les directives 2014/24/UE, 2014/23/UE et 2014/25/UE), à la suite du contrôle de conformité des mesures nationales de transposition, ainsi que d’un certain nombre de cas de non-conformité et de mauvaise application;de prendre les mesures nécessaires pour remédier aux infractions au titre de la directive sur les retards de paiement (directive 2011/7/UE), en mettant l’accent sur la pratique systématique des autorités publiques consistant à payer tardivement leurs fournisseurs en exerçant une pression financière accrue sur les entreprises, en particulier les PME, mais aussi en remédiant aux problèmes de non-conformité de la législation des États membres.
