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Europe for Citizens (EFC) - Reference documents

Programme 2014-2020

Programmes de travail annuels

Décision d’exécution de la Commission du 8.12.2014 relative à l’adoption du programme de travail 2015 et au financement de la mise en œuvre (PDF)

Règlement (UE) nº 390/2014 du Conseil du 14 avril 2014 établissant le programme «L’Europe pour les citoyens» pour la période 2014-2020

Programme «L’Europe pour les citoyens» 2014-2020 – Deuxième consultation des parties prenantes sur le futur programme 2014-2020 (PDF)

Consultation en ligne sur l’avenir du programme «L’Europe pour les citoyens» 2014-2020 (PDF)

Évaluation à mi-parcours du programme «L'Europe pour les citoyens»

Comme le prévoit le règlement du Conseil établissant le programme «L’Europe pour les citoyens» (2014-2020), la Commission a procédé à une évaluation à mi-parcours du programme en 2017. Elle a publié son rapport début 2018, en s’appuyant sur l’étude externe d’évaluation à mi-parcours réalisée par Deloitte et Coffey.

Étude concernant une maison européenne de la société civile
Étude ex ante d’évaluation et de faisabilité sur la création d’une maison européenne de la société civile

Programme 2007-2013

Report from the EC on the implementation, results and overall assessment of the " europe="" for="" cit="" as="" link="

[node:128522:link]{Ex post evaluation Europe for Citizens 2007-2013 - Final report

Ex post evaluation Europe for Citizens 2007-2013 - annexes

Ex post evaluation Europe for Citizens 2007-2013 - executive summary

Progress report of the focus groups and support for impact assessment

Europe for citizens programme guide 2007-2013

Interim Evaluation of the Europe for Citizens Programme 2007-13

Report on the mid-term evaluation of the «Europe for Citizens» Programme 2007 – 2013

Golden Stars Awards 2010

Golden Stars Awards 2009

Golden Stars Awards 2008

Golden Stars Awards 2007

«Study on Maximising the Potential of Mobility in Building European Identity and Promoting Civic Participation» (Étude sur la maximisation du potentiel de la mobilité dans la construction d’une identité européenne et la promotion de la participation civique)

Study on Maximising the Potential of Mobility in Building European Identity and Promoting Civic Participation
L’Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» et la DG Communication de la Commission européenne ont chargé ECORYS de réaliser cette étude afin de mieux comprendre comment renforcer et exploiter pleinement les possibilités offertes par le programme «L’Europe pour les citoyens» en vue de soutenir la mobilité de la société civile.

Éducation à la citoyenneté en Europe
Tous les États membres de l’Union européenne ont intégré «l’éducation à la citoyenneté» dans leurs programmes d'enseignement primaire et secondaire, quoique selon des modalités différentes, selon un rapport publié par la Commission européenne. Il reste toutefois beaucoup à faire pour améliorer les connaissances et les compétences nécessaires à l’enseignement de cette matière: deux pays seulement, le Royaume-Uni (Angleterre) et la Slovaquie, proposent dans leurs programmes de formation initiale une formation destinée aux futurs enseignants spécialisés. Selon le rapport, il existe un consensus général selon lequel l'éducation à la citoyenneté devrait développer l'esprit critique, ainsi que les aptitudes et attitudes analytiques qui encouragent la participation scolaire et sociale.

Citoyenneté participative dans l'Union européenne - Institute of Education
Cette étude présente la théorie, la stratégie, les pratiques et les degrés d'engagement du citoyen à travers l'Europe dans trois rapports: un rapport contextuel, un rapport analytique et un rapport sur les bonnes pratiques. Des données ont été collectées par des experts auprès des 27 États membres de l’UE. Cette analyse a été complétée par l’analyse d’ensembles de données européens et internationaux et par la littérature la plus récente dans le domaine. Un quatrième rapport comprend des recommandations politiques: celles-ci sont axées sur la stratégie Europe 2020 pour une croissance «intelligente, durable et inclusive» et plus spécifiquement sur les politiques et les actions menées en vue d'élaborer le nouveau programme «L’Europe pour les citoyens» 2014-2020, ainsi que dans le cadre de l’Année européenne des citoyens (2013) et des élections européennes de 2014.

Année européenne du volontariat 2011

Volontariat

Ce résumé contient les principales conclusions d’une étude sur le volontariat dans l’UE réalisée par GHK à la demande de l’Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» (EACEA) pour le compte de la direction générale de l’éducation et de la culture (DG EAC) de la Commission européenne.

Communiqué de presse
La Commission présente à la presse sa proposition de proclamer 2011 l’Année européenne du volontariat.

Proposition de la Commission pour une Année européenne du volontariat 2011
Le 3 juin 2009, la Commission propose de proclamer 2011 l’«Année européenne du volontariat».

Évaluation ex ante – Année européenne du volontariat 2011
La proposition de la Commission concernant l’Année européenne du volontariat 2011 se fonde sur une évaluation ex ante réalisée au printemps 2009.

Décision du Conseil relative à l'Année européenne des activités de volontariat pour la promotion de la citoyenneté active (2011) (PDF) La décision du Conseil du 27 novembre 2009 établit l’Année européenne des activités de volontariat pour la promotion de la citoyenneté active 2011.

Rapport sur le volontariat transfrontière
Rapport du Parlement européen sur la reconnaissance et la promotion des activités de volontariat transfrontières dans l’Union européenne

Avis du Comité économique et social: reconnaissance et promotion du volontariat transfrontière
Avis du Comité économique et social sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication sur les politiques de l’UE et le volontariat: reconnaître et promouvoir le volontariat transfrontière».

Conclusions du Conseil sur le volontariat et le sport
Conclusions du Conseil sur le rôle joué par les activités de volontariat dans le sport pour promouvoir la citoyenneté active.

Déclaration de Varsovie des organismes nationaux de coordination
Dans l’Union européenne, près de 100 millions de citoyens de tous âges consacrent leur temps et leur talent pour apporter une contribution positive à leur communauté en faisant du volontariat dans des organisations de la société civile, des associations de jeunes, des hôpitaux, des écoles, des clubs sportifs, etc.

Agenda politique pour le volontariat en Europe de l'alliance «Année européenne du volontariat (AEV) 2011»

Charte du volontariat
Charte européenne sur les droits et responsabilités des volontaires

Programme 2004-2006

Decision No 1904/2006/EC of the European Parliament and of the Council

Citizen's effect - 25 features about the Europe for Citizens Programme

Golden Stars Awards 2006

Décision 2004/100/CE du Conseil du 26 janvier 2004 établissant un programme d'action communautaire pour la promotion de la citoyenneté européenne active